Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RSCU EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RSCU EUROPE domicilié(e) 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 455 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSCU EUROPE, Mme. CAROLE MOUTON domicilié(e) 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75011 - PARIS - France.
La marque NOMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RSCU EUROPE, SAS - 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75011 - PARIS - France - SIREN 450455407
RSCU EUROPE, Mme. CAROLE MOUTON - 18 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets.
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